conditions generales du site (CGU)
Mon Identité Professionnelle – Monique Kipré Dernière mise à jour : JUILLET 2025 1. Présentation du site Le présent site internet est édité par Monique Kipré, entrepreneure individuelle enregistrée sous le SIRET 447 662 859 0008, domiciliée au 5 rue de Vignier, 25000 Besançon. Le site a pour objectif de présenter les prestations proposées sous la marque Mon Identité Professionnelle, notamment les bilans de compétences réalisés dans le respect du référentiel Qualiopi. 2. Acceptation des conditions L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGU. L’utilisateur reconnaît les avoir lues, comprises et acceptées sans réserve. 3. Accès au site Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet. Les frais d’accès restent à la charge de l’utilisateur. Monique Kipré s’efforce de garantir l’accès au site 24h/24, mais ne saurait être tenue responsable d’une interruption ponctuelle de service. 4. Contenu du site Les contenus présentés sur ce site (textes, images, logo, outils, ressources téléchargeables, etc.) sont la propriété exclusive de Monique Kipré. Toute reproduction ou diffusion sans autorisation écrite est interdite. 5. Données personnelles Les données collectées via les formulaires (nom, prénom, email, téléphone, etc.) sont utilisées exclusivement pour répondre aux demandes de contact ou pour gérer la relation client. Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données vous concernant. Pour exercer ce droit, adressez votre demande à : [votre e-mail à compléter]. Aucune donnée personnelle n’est transmise à des tiers sans consentement explicite. 6. Cookies Le site peut utiliser des cookies à des fins de statistiques de navigation. L’utilisateur est libre d’accepter ou refuser les cookies à tout moment via les paramètres de son navigateur. 7. Responsabilité Le site peut contenir des liens vers d’autres sites internet. Monique Kipré ne saurait être tenue responsable du contenu de ces sites tiers. Elle ne garantit pas l’exactitude ou la mise à jour immédiate de toutes les informations publiées, bien que leur vérification soit régulièrement effectuée. 8. Propriété intellectuelle Tous les éléments du site, y compris le logo Mon Identité Professionnelle, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute utilisation non autorisée pourra faire l’objet de poursuites. 9. Modification des CGU Les présentes CGU peuvent être modifiées à tout moment. L’utilisateur est invité à les consulter régulièrement. La dernière date de mise à jour figure en haut de page. 10. Droit applicable Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, une tentative de résolution amiable sera privilégiée. Si aucun accord n’est trouvé, le litige relèvera de la compétence des tribunaux du ressort de Besançon.